Introduction

Bonjour, mon nom est Marie-Pier Reid et je suis étudiante au Collège LaSalle de Montréal. Plus précisément, mon programme est la commercialisation de la mode. J'ai choisi ce programme pour deux raisons précises. La première étant que j'ai toujours aimé le domaine de la mode et la deuxième est que j'aime le côté marketing de la chose, c'est pourquoi j'ai décidé de combiner les deux. Je fais ce blog pour un travail d'import-export dont ma professeure Magaly Richmond nous a demandé de faire, dans le but dans apprendre davantage sur les processus d'importation et d'exportation. Pour m'y prendre, j'ai choisi un sujet que je trouvais fort intéressant puisque cela touche tous et chacun de nous sur la planète entière, c'est-à-dire les produits pharmaceutiques. En montant ce blog, j'espère en apprendre beaucoup plus sur les règlementations et les processus lié à des produits plus complexe qui joue avec la vie des gens.

Bonne lecture :)

Définition

Selon la définition de l'article du code de la santé en France;

On entend par médicament toute substance ou composition présentée comme possédant des propriétés curatives ou préventives à l'égard des maladies humaines ou animales, ainsi que toute substance ou composition pouvant être utilisée chez l'homme ou chez l'animal ou pouvant leur être administrée, en vue d'établir un diagnostic médical ou de restaurer, corriger ou modifier leurs fonctions physiologiques en exerçant une action pharmacologique, immunologique ou métabolique. Sont notamment considérés comme des médicaments les produits diététiques qui renferment dans leur composition des substances chimiques ou biologiques ne constituant pas elles-mêmes des aliments, mais dont la présence confère à ces produits, soit des propriétés spéciales recherchées en thérapeutique diététique, soit des propriétés de repas d'épreuve. Les produits utilisés pour la désinfection des locaux et pour la prothèse dentaire ne sont pas considérés comme des médicaments. Lorsque, eu égard à l'ensemble de ses caractéristiques, un produit est susceptible de répondre à la fois à la définition du médicament prévue au premier alinéa et à celle d'autres catégories de produits régies par le droit communautaire ou national, il est, en cas de doute, considéré comme un médicament.

Source:
WIKIPEDIA
Image:
Google

procédure à l'importation de produits pharmaceutiques

Tous les produits pharmaceutiques doivent passer par une procédure afin d'être admissible à l'importation. Ces derniers doivent être soumis à l'autorisation du Ministère de la Santé Publique, et ce, pour tous les types de produits. Pour s'y faire, ils doivent répondre aux deux conditions nécessaires, soit la personne concerner doit avoir l'autorisation d'exercer le métier de pharmacien, fabricant ou importateur. Ce titre doit aussi lui avoir été délivré par le Secrétariat Général du Gouvernement. De plus, comme seconde condition. il doit y avoir l'agrément de la spécialité pharmaceutique, octroyé par le Ministère de la Santé. Toute demande d'autorisation à l'importation de produits pharmaceutiques doit comporter le nom de la spécialité à importer, la forme de présentation du produit, le nom du fabricant étranger, l'autorisation d'exercer du laboratoire importateur, ainsi que la composition du produit.

Source:

Procédure d'importation

Pourquoi un brevet !?

Les produits pharmaceutiques sont particuliers puisqu’ils touchent et à la santé publique et à l’économie. C’est pour cette raison qu’ils sont soumis à une forte réglementation. Premièrement, le brevet empêche à tous et chacun de vendre, d’offrir à la vente, ou de fabriquer, utiliser ou détenir pour usage commercial, un produit pharmaceutique, dans le territoire couvert par le brevet. Deuxièmement, un certificat complémentaire permet de prolonger la protection du brevet durant 5 ans. Finalement, pour protéger notre produit pharmaceutique, nous devons nous soumettre à certaines étapes. Nous devons d’abord s’assurer de la liberté d’exploitation du produit, puis ensuite examiner si le produit est brevetable et répond aux exigences, créer une stratégie, exécuter la stratégie et finalement faire valoir les droits obtenus. Point très intéressant, les services de Kirkpatrick peuvent vous aider aux travers de ces étapes. Par exemple, ils permettent de fournir des avis de brevetabilité et de liberté d’exploitation, d’élaborer une bonne stratégie de protection, de rédiger facilement vos demandes de brevets, etc.

Source et image:

Kirkpatrick

Exigences pour version abordable d'un produit breveté

Tout fabricant de produits pharmaceutiques canadiens qui veut fournir une version abordable d’un produit breveté à un pays importateur admissible doit suivre les exigences de Santé Canada. Tout d’abord, le ministre de la Santé doit indiquer au commissaire que le médicament est conforme à la Loi sur les aliments et drogues. Santé Canada doit donc effectuer un examen du produit, afin de s’assurer qu’il satisfait bien aux normes canadiennes. De plus, Le fabricant doit devoir être capable de distinguer le produit de la version originale vendu au Canada. L’Office de la Propriété Intellectuelle du Canada (OPIC) a aussi ses exigences. Le fabricant doit alors remplir environ 4 à 5 formulaires que l’on retrouve directement sur le site de l’Office, ainsi que créer un site web pour divulguer de l’information sur le produit. Il doit aussi verser une redevance et chaque 15 jours avant une exportation, il doit envoyer un avis d’exportation au breveté, au pays importateur, ainsi qu’à la personne qui a acheté le produit.

Source:

OPIC

Qu'est-ce que l'importation parallèle !?

Lorsque le prix d'un produit diffère fortement d'un pays à l'autre, il peut y avoir une importation parrallèle. Certains pays achètent donc en grand nombre un produit, dans un pays où le prix est très bas et le revendent dans un autre pays où son prix est beaucoup plus élevé. Ce type d'importation n'est cependant pas autorisé pour les produits à brevet où le coût est fixé par l' État. Par exemple, la Suisse est beaucoup plus avancé que les autres pays, par le fait que 43.7% de son marché de médicaments est accessible aux importations parrallèles. De plus, une étude (celle de la LSE, London School of Economics) a démontré que ce n'est ni les patients et ni les organismes payeurs qui bénéficiait du plus faible coût des médicaments, suite à ce type d'importation, mais uniquement les importateurs eux-mêmes. Cette étude montre aussi que la sécurité d'emploi des médicaments n'est pas assurée et que les fabricant de ces derniers subissent des pertes importantes au niveau commercial.

source:
interpharmaPh
image:
Google

L'importation parallèle en Europe

L'importation parallèle des produits pharmaceutiques représente un volume important du marché des médicaments en Europe. On reconnait la légalité de la chose à condition que cela ne nuise ni à la santé publique, ni à la propriété industrielle et commerciale. En dehors de cette manière de faire, elle sera considéré illégale. Bien que cela fasse partie de la libre circulation, il existe tout de même une procédure. Comme tout autre type d'importation, il faut obtenir une licence. Cependant, la procédure à suivre pour s'y faire, est beaucoup plus simple. Pour avoir droit à cette procédure simplifié, le médicaments en question doit avoir reçu une autorisation de mise en marché dans l'état membre d'origine et être suffisamment similaire à un autre produit ayant déjà reçu une autorisation de mise en marché dans l'état membre de destination, et ce même si l'autre produit n'est plus en marché.

source:
Europa

Médicaments génériques VS. Médicaments d'origine

Selon l'Association Canadienne du Médicament Générique (ACMG) un médicament générique est une version à faible coût d'un médicament d'origine, produit par plusieurs fabricant après l'expiration du brevet du produit d'origine. Au Canada, ce dernier est protégé 20 ans par un brevet, ou seul son titulaire peut produire le médicament. Par la suite, n'importe quel fabricant peut soumettre une demande à Santé Canada. L'ACMG explique qu'il ya peut de différence entre le générique et l'original. La qualité, la pureté et l'efficacité à l'innocuité  reste la même. Aussi, les deux médicaments doivent être soumis aux même normes scientifiques établies par Santé Canada. De plus, lorsqu'un fabricant fait une demande pour un médicament générique, il doit prouver qu'il est aussi efficace et sûr que celui d'origine. La seule différence entre les deux types de produits réside donc dans le prix. Les médicament générique représente plus de 40% des ordonnances au Canada, mais seulement 16% des 15.4 millards de dollars dépensés par les canadiens. Cela est dû à son plus faible coût.  

Source:

ACMG

Association Canadienne du Médicament Générique (ACMG)

L'ACMG représente les fabricants et les distributeurs de produits pharmaceutiques génériques finis et de produits chimiques pharmaceutiques actifs, ainsi que les fournisseurs de d'autres biens et services à l'industrie du médicament générique. Cette association joue un grand rôle au niveau du système de santé et de l'économie du pays. De plus, elle consacre environ 615 millions de dollars par année à la recherche et au développement au Canada. L'exportation de nos produits pharmaceutiques représente 40% de notre volume de ventes pour le secteur des médicaments génériques. L'ACMG nous offre un site complet nous donnant non seulement des chiffres de nombres d'emplois, de ventes et de dépenses des produits génériques en comparaison avec les produits d'origine, mais nous donne aussi liste de fabricants, détaillants, fournisseurs, organismes, etc. Un point intéressant est qu'un dollar dépensé en médicament générique contribue davantage aux emplois, aux investissement en R-D et à la capacité de fabrication de produits pharmaceutique au Canada qu'un dollar dépensé en médicament d'origine.

Source et image:

ACMG

Accès à des produits pharmaceutiques abordables

Le Canada fut l’un des premier pays à mettre en œuvre la décision de l’Organisme mondiale du commerce (OMC) du 30 aout 2003. Depuis ce jour, il est possible d’enfreindre certaines dispositions de l’Accord de l’OMC sur les aspects de droits de propriété intellectuelle qui touche au commerce. Ces derniers sont normalement divisés en deux groupes, soient les droits d’auteur et droits connexes, ainsi que la propriété industrielle. Dans le cas des médicaments, c’est la seconde catégorie qui nous intéresse. Certains types de cette propriété visent à protéger pour encourager l’innovation, la technologie, l’invention (protégée par un brevet), des dessins, des modèles et des secrets commerciaux. Cependant, l’Accord de l’OMC à soulever beaucoup de plaintes concernant le droit à la santé qui s’opposait au droit commercial. La renégociation de l’Organisme en 2001 autorise donc un pays en développement à suspendre un brevet pour permettre la production de médicaments génériques, lors de crises sanitaires. Autre problème, ils doivent, dans la plupart des cas, se tourner vers les pays étrangers faute de pouvoir produire soit même. La décision du 30 août 2003 fut donc d’autoriser les pays pauvre non producteurs de médicaments touché par le sida, la tuberculose ou la malaria à importer des génériques de médicaments encore sous brevet, et les pays producteurs à exporter ces médicaments sous licence obligatoire. Le Canada fut donc le premier pays, en 2007 à faire une licence obligatoire pour l’exportation d’un médicament générique au Rwanda.

Sources:

Affaires étrangères et commerce international Canada

OMC

La documentation française

Le marché pharmaceutique canadien

Selon le site du Gouvernement du Canada, le Canada prend une place importante dans le marché pharmaceutique. Il est d'ailleurs classé au troisième rang dans la meilleure croissance de ce type de marché, avec une augmentation annuelle de 9%. Selon eux, cette belle amélioration de ce secteur est dû à la main-d'oeuvre bien formée, aux scientifiques avec expériences de pointes, et aux politiques gouvernementales favorables aux entreprises canadiennes. Le marché pharmaceutique canadien a pour atout d'être mondialement reconnu. De plus, il possède une aaproche proactive d'importance vitale pour la R-D, ainsi qu'un accès facile à l'exportation. Le site du Gouvernement du Canada nous offre aussi une petites listes d'entreprises établies au Canada. 

Source:
Gouvernement du Canada
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Google

l'industrie pharmaceutique algérienne

La situation de commerce pharmaceutique en Algérie n'est pas de tout repos. Cette industrie souhaite moins dépendre des importation (70% de leur marché) et favoriser leur production. Leur longue liste de médicaments interdit à l'importation ne cesse d'augmenter la portant maintenant a 409 produits et 800 d'ici 2012. En 7 ans, on entend une augmentation de presque quatre fois les dépenses dû aux importations qui approche le 2 milliards de dollars. Cela pourrait donc être évité par une fabrication locale de médicaments équivalents. Des sociétés américaines sont donc prêtes à investir dans l'industrie pharmaceutique algérienne à travers le transfert de la technologie, la formation et la recherche. En bref, le site d'actualités de l'Afrique nous en informe davantage sur les moyens développé par les américains envers l'industrie algérienne et les méthodes de cette dernière pour réduire ses importationset aider sa production locale.

Sources:

Actualité mondiale

Jeune Afrique (actualité africaine)

produits pharmaceutiques à usage vétérinaire

Les animaux aussi ont besoin de produits pharmaceutiques, et ces derniers doivent, tou comme ceux à usage humaine, respecter la loi sur les aliments et les drogues. Cependant certains de ses médicaments, administrer directement aux animaux peuvent être considérés comme une drogue à usage vétérinaire. Selon Santé Canada cela peut donc occasionner certains problèmes et l'Inspectorat de la Direction générale a reçue des plaintes sur l'usage abusif de ces médicaments à des fins vétérinaires, soit:

- l'absence de bonnes pratiques de fabrication à l'égard de ces produits

- une utilisation non indiquée sur l'étiquette

- la promotion, la vente, et la représentation illégale de ces médicaments en vrac comme médicaments à usage vétérinaire auprès des agriculteurs, de pharmaciens, de fabricant d'aliments pour animaux et de vétérinaires. 

Santé Canada nous décrit ainsi la politique à l'importation de ce genre de médicaments qui doit, même en étant nommé drogue, suivre la loi.  

Source:

Santé Canada
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Listes d'interdictions

Voici la liste des médicaments interdits à l'importation, ainsi que les dispositifs médicaux, aussi interdits à l'importation. On ne nous spécifie pas les raisons pour lesquelles nous n'avons pas la possibilité de faire la commercialisation de ces produits pharmaceutiques, mais nous pouvons supposer que c'est parce qu'ils ne répondent pas aux exigences demandés, dont j'ai pu parler dans un des articles précédent, soit peut-être qu'ils peuvent nuire à la santé publique, ou bien à la propriété industrielle et commerciale, ou encore peut-être parce qu'ils ne répondent pas aux critères d'un médicaments. La liste nous indique, pour chaque produit, son code, sa dénomination comune internationale, sa forme, soit en comprimé, en sirop, etc, ainsi que son dosage


Source:

LISTE D'INTERDICTIONS
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Tarifs douaniers

Pour ce qui est des tarifs douaniers, sur le site de l’encyclopédie douanière, nous pouvons avoir accès à toutes les informations. Le chapitre 30 fait directement référence aux produits pharmaceutiques et les divise en quelques catégories. Premièrement il ya les glandes et les organes à usages opothérapiques humaines ou animales, puis il y a le sang, les médicaments constitués par des produits mélangés entre eux, les médicament constitués par des produits mélangés ou non, et finalement les ouates, gazes, bandes, pansements, etc, imprégnés ou recouvert par un substance pharmaceutique. Chaque catégorie peut ensuite comporter des sous-catégories comme pour séparer les produits d’origine humaine ou ceux d’origine animale. Malheureusement nous n’avons pas tout à fait accès aux tarifs, mais il suffit de s’inscrire pour y avoir accès.

Source:

encyclopédie douanière
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Google

Les faux médicaments

Bien qu'il faut avoir une autorisation du Ministère de la Santé pour avoir le droit d'importer des produits pharmaceutiques, et bien que ces derniers doivent correspondre à plusieurs facteurs et conditions pour pouvoir être admissible à cette autorisation, nous ne sommes pas à l'abris des FAUX MÉDICAMENTS, et ce partout dans le monde. Ces derniers font d'ailleurs plus de 700 000 morts par année. L'IPN (International Policy Network a publié un rapport dévoilant des détails assez choquants sur ce sujet. Le problème survient principalement dans les pays en voie de développement, mais cela peut touché le monde entier. Selon le rapport, les faux médicament peuvent constituer un tiers de l'approvisionnement en médicaments dans certains pays africains. De plus, près de la moitié des médicaments vendus en Angola, au Burundi et au Congo en feraient partie, ainsi qu'environ les deux tiers des médicaments spéciaux anti-malaria au Laos, Myanmar, Cambodge et Vietnam pourraient être touché. Le rapport souligne aussi que la plupart de ces faux médicaments proviennent de la Chine et de l'inde, et que les mesures utilisées, pour essayer de réduire ce problème majeure, ne touche pas assez aux causes profondes de la situation.

Source:

Danger Santé

Trafic mortel, quand les médicaments tuent

Réalisation: Patrice Dutertre
Production: BFC Productions

Le commerce de médicaments contrefaits et peut-être méconnu, mais il touche le monde entier. Voici donc un court extrait d’un documentaire sur le trafic de médicaments. Il s’agit en faite d’une équipe de documentaristes accompagnés de Michel Koutouzis, spécialiste des poly-trafics pour l’Union Européenne et l’ONU, qui ont suivis toutes les étapes du trafic de faux médicaments, de la production à la revente. Il on tout d’abord commencé leur voyage en Inde, l’un des deux pays où l’on retrouve la plus grande production de médicaments contrefaits avec la Chine. Pour s’y faire, ils se sont présentés comme étant des commerçants et ont ainsi filmé clandestinement les gens de l’industrie qui leur proposait directement les faux produits. Ce documentaire m’a l’air fort intéressant dû au fait que nous puissions voir tout le processus de ce trafic ainsi que nous pouvons y apprendre des chiffres tels que le commerce de faux médicaments rapporte plus de 40 milliards d’euros soit 10% du marché mondial en médicaments.

Source:

YOU TUBE

Saisie de Faux médicaments à Montréal

Ce n'est pas seulement dans les pays sous-développés que les médicaments de contrefaits peuvent avoir lieu, On a beau penser que ce genre de chose arrive seulement dans les pays sous-développés, mais cela peut aussi se produire au Canada, et même encore plus près de chez nous, soit ici même à Montréal. Pour donner un exemple plus concret, en 2009, les policiers de la Gendarmerie royale du Canada ont arrêté un réseau de distribution de ce genre de médicament, contre la dysfonction érectile. On pouvait même retrouver ces produits directement dans les boutiques érotiques et pas seulement sur les rues. L’article de Radio Canada explique que plus de 15 000 pilules ont été saisies suite à ce réseau, ainsi que 9 personnes arrêtées. Selon la GRC, le phénomène de faux médicament ne fait que prendre de l’ampleur, surtout sur internet. Ce qui est inquiétant dans ces histoires, c’est que ce phénomène n’implique pas seulement pour des médicaments comme les problèmes de sexualité, mais cela peut aussi impliquer des produits traitant des maladies beaucoup plus grave comme le cancer, ou encore des produits dont beaucoup de gens consomme tels que les antidépresseurs.  

Source et image:

Radio-Canada

Vidéo:

Radio-Canada Vidéo

La fondation Chirac mobilise contre les faux médicaments

La Fondation Jacques Chirac, ancien président français, à voulu bien faire et aider la lutte contre le fléau de faux médicaments. En octobre dernier, il a d’ailleurs organisé des journées pharmaceutiques pour inciter le Congo à prendre conscience sur le danger causé par ces produits. Pour s’y faire, il a utilisé des instruments juridiques et des mécanismes de solidarité contre le fléau. Cette lutte contre les médicaments de contrefaits fait partie de l’un des objectifs de la Fondation Jacques Chirac qui considère que cela peut détruire des vies humaines, ainsi que des décennie d’effort de partage de connaissances et de découverte pour en faire profiter des criminels qui exploitent les gens dans le malheurs. La Fondation cherche donc a informer et éduquer les professionnels de la santé et les consommateurs sur l’ampleur des méfaits. Voici donc un vidéo énormément touchant de la part de la Fondation qui nous montre trois situations avec trois personnes. Ce message de leur part vos vraiment la peine de regarder, car cela nous met presque la larme à l’œil.

Vidéo:
YOU TUBE
Source:
All Africa

Conclusion

Pour conclure mon blog, j'ai trouvé très intéressant de pouvoir en apprendre davantage sur le domaine pharmaceutique. Je trouve inquiétant de voir que malgré les nombreuses règles et procédures par où un produit doit passer pour être admissible à l'importation et à l'exportation, le fléau des faux médicaments ne cesse d'augmenter. Concernant les points forts de mon sujet, je suis d'accord avec le fait de pouvoir rendre certains médicaments plus accessibles par leur prix pour avantager les pays sous-développés qui possède beaucoup de maladies et qui n'ont pas nécessairement les moyens de produire leur propres produits pharmaceutique. Deuxièmement, il est bien de savoir les procédures et les règlements à respecter lors d'un commerce important comme celui là, ainsi que les définitions des termes tel que pouvoir faire la différence entre un médicament générique ou un médicament d'origine. Finalement, le dernier point fort de mon sujet, comme je l'ai nommé au début de la conclusion, c'est de pouvoir avoir une conscience de l'existance du problèmes créé par les médicaments de contrefaits. De cette manière, peut-être qu'un jour nous pourrons résoudre se problème.